Mentions légales

1. Éditeur du site

Association loi 1901 : Groupe Atlantique de Plongée (GAP)
Siège social : Maison des Sports – Boîte N°4
25 Avenue Pierre de Coubertin, 44600 Saint-Nazaire, France
N° SIREN : 423 947 498
Téléphone : 07 69 77 32 59
E-mail : contact@gap44.fr
Site web : https://gap44.fr

Association affiliée à la Fédération Française d’Études et de Sports Sous-Marins (FFESSM) N° 03440001.

2. Directeur de la publication

Marcel BOUCHAUD, Président de l’association Groupe Atlantique de Plongée.

3. Conception et réalisation

Site conçu et maintenu par : Marcel BOUCHAUD, membre de l’association.

4. Hébergement

Le site est hébergé par : OVHcloud
SAS au capital de 10 174 560 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
Téléphone : 1007

5. Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu du site (textes, images, logos, graphismes, documents téléchargeables, éléments multimédias) est protégé par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation totale ou partielle des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable de l’association GAP.

6. Protection des données personnelles (RGPD)

Les informations recueillies via le site (formulaire de contact, inscription newsletter, adhésion, etc.) font l’objet d’un traitement destiné exclusivement à la gestion des activités de l’association.

Base légale : consentement de l’utilisateur et/ou intérêt légitime de l’association.
Durée de conservation : limitée au temps nécessaire au traitement des demandes et à la gestion administrative de l’association.
Destinataires : les membres du bureau et responsables habilités.

Conformément au Règlement (UE) 2016/679 du 27 avril 2016 (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés modifiée, vous disposez des droits suivants :

• Droit d’accès à vos données
• Droit de rectification
• Droit d’effacement
• Droit d’opposition
• Droit à la limitation du traitement

Pour exercer ces droits :
Association GAP – Maison des Sports – 25 Avenue Pierre de Coubertin – 44600 Saint-Nazaire
ou par e-mail à : president@gap44.fr

Vous pouvez également introduire une réclamation auprès de la CNIL (www.cnil.fr).

7. Cookies

Le site peut être amené à utiliser des cookies strictement nécessaires à son bon fonctionnement ou à des fins statistiques. L’utilisateur est informé de la présence de cookies lors de sa première visite et peut accepter ou refuser les cookies non essentiels.

8. Responsabilité

L’association GAP s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site. Toutefois, elle ne saurait être tenue responsable des erreurs, omissions ou d’une indisponibilité du service.

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. L’association GAP ne peut être tenue responsable du contenu de ces sites externes.

9. Droit applicable

Le présent site est soumis au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.